CROPTON DESIGN INCORPORATED, Société de droit américain CREMIEUX Daniel
Numéro de dépôt :
98731850
Date de dépôt :
11/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/05/2028
Présentation de la marque DANIEL CRÉMIEUX
Déposée le 11 mai 1998 par la société étrangère CROPTON DESIGN INCORPORATED et CREMIEUX Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DANIEL CRÉMIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-25 du 19 juin 1998.
Les déposants sont la société étrangère CROPTON DESIGN INCORPORATED domicilié(e) 11400 North Kendall Drive, Suite 204, 33176 MIAMI, FLORIDE, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis et CREMIEUX Daniel domicilié(e) 3 rue Sibille - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, M. DEGRET Jacques domicilié(e) 24 Place du Général Catroux - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque DANIEL CRÉMIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CROPTON DESIGN INCORPORATED, Société de droit américain - 11400 North Kendall Drive, Suite 204, 33176 MIAMI, FLORIDE, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis
CREMIEUX Daniel - 3 rue Sibille - 83990 - SAINT-TROPEZ - France
CABINET DEGRET, M. DEGRET Jacques - 24 Place du Général Catroux - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement avec limitation n°2373915 - Publication au BOPI 2008-44
Inscription le 12 février 2003 - Gage constitué n°365478 - Publication au BOPI 2003-02-12
Renouvellement avec limitation le 11 septembre 2008 n°2384083 - Publication au BOPI 2008-09-11
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2009-05
Inscription le 2 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443541 - Publication au BOPI 2006-11-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43
Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25
Inscription le 29 juin 2011 - Gage constitué n°552445 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-29
Inscription le 6 septembre 2011 - Changement d'adresse n°557340 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-06
Inscription le 10 octobre 2011 - Gage constitué n°559999 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2018 n°2683129 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-05-31
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l’exception des étuis adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; porte-monnaies non en métaux précieux ; portefeuilles ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte documents ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; cartables, serviettes et sacs d’écoliers ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l’emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d’alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyages ; sacs-housses pour vêtements
(pour le voyage) ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; malles et valises ; couvertures en peau (fourrure) ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d’animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fourreaux de parapluie. Vêtements (habillement), sous-vêtements, gants, ceintures, chaussures à l’exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, vêtements et chaussures de sport autres que de plongée.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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